Les clauses et conditions ajoutées au contrat de mariage (Shurut)
Louange à Allah عزّ وجلّ, paix et bénédiction sur notre bien aimé prophète Mohammed صلَّى الله عليه وسلَّم
| Qu’est ce qu’une condition ajoutée à mon contrat de mariage ? |
Dans le mariage musulman, les époux peuvent exprimer leurs demandes concernant leur vie de couple et familiale au moment de la rédaction du contrat.
Pour cela, les époux peuvent ajouter des clauses et des conditions dans leur contrat de mariage qui changent ou précisent les effets habituels du mariage.
Celles-ci sont discutées et décidées le plus souvent entre les futurs époux mais aussi parfois avec l’aide de la famille.
| Quelles sont les conditions ou souhaits qu’il est possible d’ajouter à son contrat de mariage ? |
Il y a une grande diversité concernant les différents sujets que les époux peuvent aborder dans leur contrat de mariage.
Les conditions qu’il est possible d’ajouter sont des stipulations par lesquelles les parties visent à modifier les effets ordinaires ou encore préciser certains aspects du mariage qui sont importants pour les mariés.
“Si une femme craint, de son époux, rudesse ou indifférence, nul grief à leur faire s’ils procèdent entre eux à quelque arrangement, car l’arrangement est un bien” (Le saint Coran 4-128).
| Les conditions qui peuvent être ajoutées sont celles qui ne sont pas contraires aux objectifs généraux du mariage, qui ne portent pas préjudice aux droits des époux, qui s’appliquent à des choses permises n’allant pas à l’encontre de la Charia. |
Elles ont très souvent une utilité pour l’un des époux. La pratique consistant à ajouter des stipulations dans les contrats de mariage n’est pas nouvelle ou inhabituelle dans la Oumma mais a gagné en popularité à l’époque moderne.
| Qui est le plus concerné par ces conditions et souhaits ajoutés ? |
L’ajout de conditions ou de souhaits n’a pas la même utilité selon que c’est l’homme ou la femme qui a stipulé la clause.
Le mari peut en effet répudier son épouse sans avoir à se justifier par une violation du contrat de mariage. Les conditions peuvent cependant lui permettre de préciser ce qui est important pour lui dans les rapports avec son épouse.
L’épouse ne dispose pas de manière habituelle du pouvoir propre de répudiation comme le mari et, par conséquent, peut être intéressée à organiser sa vie conjugale comme elle le souhaite par tel ou tel ajout de clauses autorisées, en accord avec son mari et avec les exigences de la vie en commun.
| Quelles sont les différences entre les écoles juridiques sur les conditions ajoutées au contrat de mariage ? |
Il y a une différence de principe entre l’école Hanbalite et les trois autres sur la question des conditions ajoutées.
1 – École Hanbalite
Les Hanbalites admettent à peu près toutes les clauses modificatrices du contrat de mariage.
Selon l’école Hanbalite, les individus sont libres d’insérer dans leur contrat de mariage toutes les clauses et stipulations qui leur sont utiles. Et quand de pareilles conditions ne sont pas respectées, la femme a le droit de demander le divorce (faskh).
3 types de clauses sont interdites
- Les conditions immorales
- Les conditions qui ne respectent pas un interdit formulé par un hadith ou un texte du saint Coran
- Les conditions contraires à l’essence du contrat de mariage
En résumé, pour les Hanbalites, une condition inscrite dans le contrat de mariage implique qu’elle soit obligatoire devant Allah عزّ وجلّ et les tribunaux islamiques.
Et quand ce genre de conditions ne sont pas respectées, la femme a le droit de demander le divorce (fask).
Une condition dans l’école Hanbalite est irrévocable sauf accord commun des parties.
2 – Écoles Hanafite, Malékite, Chaféite
Les écoles Hanafite, Malékite et Chaféite acceptent peu de conditions qui changent les effets habituels du mariage et qui permettent en même temps à l’épouse de divorcer en cas de non-respect de celles-ci.
La plupart des conditions entraînant le divorce sont refusées car elles interdisent un droit à un conjoint qui à été donné par la Charia.
Cependant, des conditions sous la forme de promesses de l’un des époux de ne pas utiliser un droit lui appartenant peuvent être inscrites dans le contrat de mariage.
Par exemple, le mari peut s’engager à ne pas utiliser son droit à limiter les déplacements de son épouse.
Les conditions acceptées par ces trois écoles sont comparables à des promesses que se font les époux vis-à-vis de leur vie future.
Il s’agit également d’engagements pris devant Allah عزّ وجلّ qu’il faudra absolument respecter.
Le mariage musulman étant un contrat mais aussi un acte religieux puisque établit selon les régles d’Allah عزّ وجلّ, les conditions maritales sont donc un engagement très sérieux.
Rompre une promesse faite devant Allah عزّ وجلّ est un grave péché et seul Allahعزّ وجلّ décidera de pardonner ou de punir le coupable.
En effet, la Sunna du prophète Mohammed صلَّى الله عليه وسلم indique clairement que :
“Les conditions qui méritent le plus d’être appliquées sont celles qui ont été faites lors de ce qui a rendu licite les relations intimes [= le mariage]’ (Boukhari, Hadith 2721, Muslim Hadith 1418) |
Ces conditions sous forme de promesse ne permettent pas à l’épouse de demander le divorce (fask) en cas de non-respect de celles-ci, sauf si cela a été prévu dans le contrat de mariage et accepté par les époux.
De plus, chacun des époux peut retrouver l’utilisation de son droit quand il le souhaite et sans justification.
Le site Halalmarriagecontract à mis un grand soin à rédiger l’ensemble de ces conditions afin qu’elles soient strictement conforme à la Charia.
Une sanction pour non respect des conditions par le mari peut être ajoutée au contrat à la condition expresse que celui-ci soit d’accord.
Toutes les écoles acceptent ces promesses et sanction de celles-ci du mari sous forme de conditions inscrites dans le contrat.
L’école Malékite les considèrent comme valides mais Makrouh, c’est-à- dire déconseillées.
Si la clause que vous voulez écrire vous même (dans le cadre prévue à cet effet) n’est pas conforme à la loi islamique, elle est considérée nulle (batil) mais le contrat de mariage reste valide.
| La clause de monogamie est- elle permise selon les écoles juridiques sunnites ? |
1 – L’école Hanbalite
Il est permis de mettre cette condition dans son contrat de mariage.
Si l’homme l’accepte, il lui sera obligatoire de la respecter.
Par la suite, s’il ne tient pas son engagement, la femme sera en droit de demander le divorce par un tribunal (fask)
2 – L’école Hanafite, Hanbalite et Chaféite
L’épouse peut demander à son mari dans son contrat de mariage de ne pas utiliser son droit à la polygamie.
Si l’homme accepte, il sera tenu de respecter cette condition devant Allah عزّ وجلّ
Mais il peut révoquer sa promesse lorsqu’il le souhaite, sans justification et l’épouse n’aura pas le droit d’obtenir le divorce sauf si une condition a été prévu par les époux dans leur contrat de mariage et accepté par eux ( le site Halalmarriagecontract,com vous le propose ce type de conditions).
Et Allah عزّ وجلّ le sait mieux
